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Qui décidera demain de ce que vous avez le droit de voir ?
Contrôle de l’information.
Pendant longtemps, censurer une idée était visible. Il fallait interdire un livre, saisir un journal ou fermer une radio. Les citoyens savaient alors qu’une information était empêchée.
Aujourd’hui, les mécanismes sont différents et plus subtils et discrets.
Il suffit parfois qu’un contenu devienne moins visible, qu’un compte soit moins recommandé ou qu’un algorithme modifie discrètement sa hiérarchie. L’information existe toujours. Pourtant, elle devient beaucoup plus difficile à trouver.
C’est dans ce contexte que le Sénat français vient de publier un rapport consacré à la lutte contre la « désinformation » à l’approche de l’élection présidentielle de 2027.
Ses auteurs proposent notamment la création d’un observatoire indépendant, un renforcement des pouvoirs de régulation et une coopération accrue avec les grandes plateformes numériques. L’objectif affiché est clair : protéger le débat démocratique contre les manipulations informationnelles.
Vers un contrôle renforcé de l’information ?
Faut-il censurer pour lutter contre la désinformation ?
Cependant, ces propositions soulèvent aussi des interrogations majeures. Où s’arrête la lutte contre la désinformation ? Où commence le pouvoir d’influencer ce que les citoyens voient, lisent ou partagent ? Qui définit les critères de cette régulation ? Et surtout, quelles garanties protègent encore le pluralisme lorsque les algorithmes, les autorités publiques et les plateformes sont appelés à agir de concert ?
Au-delà du seul rapport du Sénat, une évolution plus profonde semble se dessiner.
Depuis plusieurs années, la France et l’Union européenne construisent progressivement un nouvel ensemble de règles destiné à encadrer la circulation de l’information en ligne. Cette évolution est-elle devenue indispensable face aux nouvelles menaces, ou marque t-elle le début d’un changement beaucoup plus profond dans le fonctionnement de nos démocraties ?
C’est cette question que nous avons voulu examiner.
Qui sont les trois rapporteurs du Sénat ?
Le rapport sur la lutte contre la désinformation par ingérence intérieure n’est pas l’initiative d’un seul sénateur. Il est le fruit des travaux de trois rapporteurs issus de sensibilités politiques différentes, alliés aux macronistes.
Laurent Lafon (Union Centriste), sénateur du Val de Marne, préside la commission de la Culture, de l’Éducation, de la Communication et du Sport du Sénat. Spécialiste des questions liées aux médias, au numérique et à l’audiovisuel, il a piloté les travaux de la mission.
À ses côtés figure Agnès Evren (Les Républicains), sénatrice de Paris. Ancienne députée européenne, elle s’est particulièrement investie dans les dossiers relatifs au numérique, aux plateformes en ligne et aux enjeux européens.
Le troisième rapport est signé par Sylvie Robert (Parti socialiste), sénatrice d’Ille et Vilaine, en Bretagne orientale. Vice-présidente de la commission de la Culture, elle intervient régulièrement sur les questions de médias, de création culturelle et de libertés publiques.
Le fait que ce rapport soit cosigné par une élue de droite, un centriste et une élue de gauche témoigne d’une manœuvre politique de certains courants proches de la macronie, pour essayer de mieux cadrer les médias, les réseaux sociaux et les opinions citoyennes, afin d’influencer les résultats des prochaines élections présidentielles françaises.
Ce que propose réellement le rapport du Sénat
Avant de débattre de ses conséquences, encore faut-il comprendre ce que contient réellement le rapport. Celui-ci ne constitue pas un projet de loi. Il s’agit d’un rapport d’information sénatorial formulant 56 recommandations destinées à renforcer la lutte contre les manipulations de l’information avant l’élection présidentielle de 2027.
Certaines de ces propositions prolongent des dispositifs déjà existants. D’autres ouvrent, en revanche, des perspectives inédites. C’est précisément sur ces dernières que se concentrent aujourd’hui les débats.
Un observatoire chargé de surveiller les risques informationnels
La recommandation la plus commentée prévoit la création, avant l’élection présidentielle de 2027, d’un « observatoire indépendant de la désinformation ».
Selon le rapport, cette structure aurait pour mission de détecter les campagnes de manipulation susceptibles d’altérer la qualité du débat démocratique. Elle réunirait différents profils, notamment des chercheurs, des spécialistes des médias, des représentants de la société civile et des institutions concernées.
Sa fonction ne se limiterait pas à publier des analyses. Le rapport envisage également qu’elle puisse dialoguer directement avec les grandes plateformes numériques lorsque des risques importants seraient identifiés.
Une intervention sur les algorithmes des plateformes
C’est probablement la recommandation qui suscite aujourd’hui le plus d’interrogations.
Le Sénat propose que cet observatoire puisse inciter les plateformes à modifier leurs algorithmes afin de limiter la diffusion de certains contenus jugés problématiques dans un contexte électoral.
Le rapport évoque également la possibilité d’invisibiliser un utilisateur fautif lorsqu’une menace grave pèserait sur la qualité de l’information.
Le terme mérite d’être souligné. Il ne s’agit pas nécessairement de supprimer un compte ou d’effacer un contenu. En pratique, une invisibilisation consiste plutôt à réduire fortement sa visibilité dans les recommandations, les résultats de recherche ou les fils d’actualité. Le contenu demeure accessible, mais il devient beaucoup plus difficile à découvrir.
Cette évolution traduit une transformation profonde des modes de régulation. Hier, la censure reposait principalement sur le retrait d’un contenu. Aujourd’hui, la visibilité algorithmique devient elle-même un instrument d’action.
Un rôle renforcé pour le juge et l’Arcom
Le rapport recommande également d’accroître l’efficacité des dispositifs déjà prévus par la loi.
Le juge des référés, compétent durant les trois mois précédant une élection pour faire cesser rapidement la diffusion de fausses informations, verrait son intervention facilitée et renforcée.
Parallèlement, le Sénat souhaite conforter le rôle de l’Arcom dans la supervision des plateformes numériques. Le rapport envisage aussi que certains influenceurs bénéficiant d’une audience comparable à celle de médias audiovisuels puissent relever davantage de son champ d’intervention.
Des propositions qui dépassent le cadre français
Le rapport ne se limite pas au droit français.
Plusieurs recommandations invitent explicitement le gouvernement à défendre ces orientations auprès des institutions européennes. Elles s’inscrivent notamment dans le prolongement du Digital Services Act (DSA) et des nouvelles politiques européennes de lutte contre les manipulations de l’information.
Autrement dit, le Sénat ne propose pas seulement des évolutions nationales. Il s’inscrit dans un mouvement plus large visant à renforcer la gouvernance de l’espace numérique à l’échelle européenne.
Les algorithmes, nouveaux arbitres de la visibilité
Pendant longtemps, la liberté d’expression semblait répondre à une question simple : un contenu était autorisé ou interdit. L’arrivée des grandes plateformes numériques a profondément modifié cette logique.
Aujourd’hui, des milliards de publications sont accessibles en permanence. Pourtant, chaque utilisateur n’en voit qu’une infime partie. Ce choix n’est plus effectué par un rédacteur en chef ou un diffuseur. Il est réalisé par des algorithmes qui déterminent, en quelques fractions de seconde, les contenus jugés les plus pertinents pour chaque profil.
Être publié ne signifie plus être vu
Cette évolution change profondément la nature du débat public.
Un article peut rester parfaitement accessible sur Internet tout en devenant pratiquement invisible. Il n’a pas été censuré. Il existe toujours. Cependant, s’il n’apparaît plus dans les recommandations, les recherches ou les fils d’actualité, son audience peut s’effondrer.
Pour un média numérique, cette différence est essentielle. La question n’est plus seulement de pouvoir publier. Elle devient aussi celle de pouvoir être trouvé.
Une influence considérable, mais souvent invisible
Les plateformes ajustent régulièrement leurs systèmes de recommandation. Elles expliquent vouloir améliorer l’expérience des utilisateurs, lutter contre les contenus illicites ou limiter certaines manipulations.
Ces évolutions peuvent néanmoins modifier profondément la circulation de l’information. Une simple adaptation des critères de recommandation suffit parfois à accroître fortement la visibilité d’un contenu ou, au contraire, à la réduire sans qu’aucune suppression ne soit nécessaire.
Cette capacité d’influence est devenue un enjeu majeur. Contrairement à une interdiction officielle, elle agit de manière discrète. Le contenu demeure accessible, mais il cesse progressivement de rencontrer son public.
Une nouvelle question démocratique
C’est précisément sur ce point que les propositions du Sénat prennent une dimension particulière.
En évoquant la possibilité d’inciter les plateformes à adapter leurs algorithmes dans certaines circonstances, le rapport ne porte plus uniquement sur la suppression de contenus manifestement illicites. Il touche directement aux mécanismes qui organisent la visibilité de l’information.
Dès lors, le débat dépasse largement les seules fake news. Il interroge le fonctionnement même de l’espace public numérique.
Dans une démocratie, la liberté d’expression ne consiste pas uniquement à avoir le droit de parler. Elle suppose également que les citoyens puissent découvrir des opinions diverses, y compris lorsqu’elles sont minoritaires, dérangeantes ou critiques.
À mesure que les algorithmes deviennent les principaux intermédiaires entre les citoyens et l’information, une nouvelle interrogation apparaît :
Qui fixe les règles qui déterminent ce que chacun voit… et ce qui disparaît progressivement de son horizon numérique ?
Que serait une « ingérence intérieure » ?
Ce qui interpelle davantage encore est l’apparition de la notion d’« ingérence intérieure ». Autant la lutte contre les ingérences étrangères fait aujourd’hui l’objet d’un large consensus démocratique, autant cette nouvelle expression soulève de nombreuses interrogations.
À partir de quel moment un citoyen, un journaliste, un média, une association ou un influenceur cesse-t-il d’exercer sa liberté d’expression pour être considéré comme un acteur d’une « ingérence intérieure » ?
Où se situe précisément la frontière ?
Une opinion très critique envers le gouvernement, une campagne d’opinion contre une réforme, un appel à voter pour ou contre un candidat, ou encore la diffusion d’une analyse à contre-courant pourraient-ils, bientôt, avant le printemps prochain, entrer dans cette catégorie ?
Le rapport ne répond pas clairement à ces questions.
C’est précisément cette absence de définition qui mérite d’être débattue.
En démocratie, les mots ne sont jamais neutres. Lorsqu’une notion nouvelle apparaît dans le débat public sans être précisément encadrée, son interprétation peut évoluer au fil du temps, selon les contextes politiques et les majorités en place.
Le risque n’est donc pas tant celui d’une dérive immédiate que celui d’un glissement progressif vers une définition de plus en plus extensive de ce qui pourrait être considéré comme une influence illégitime sur le débat public… ce que d’aucuns nomment « dictature ».
Qui décidera de l’information digne de confiance ?
Aucune démocratie ne peut renoncer à lutter contre les manipulations informationnelles. Les campagnes coordonnées de désinformation existent. Les opérations d’influence étrangères sont désormais bien documentées. Les faux contenus générés par l’intelligence artificielle compliquent encore davantage la situation.
La question n’est donc plus de savoir s’il faut agir. Elle est devenue beaucoup plus délicate : qui décidera de ce qui relève d’une information fiable, d’une erreur, d’une manipulation ou d’une tentative d’influence ?
Une architecture de contrôle qui se renforce progressivement
Pris isolément, chacun des dispositifs adoptés ou proposés peut sembler répondre à un objectif légitime.
La loi française contre la manipulation de l’information, l’Arcom, le Digital Services Act européen, le Code de bonnes pratiques contre la désinformation, le futur European Democracy Shield, puis aujourd’hui les recommandations du Sénat, poursuivent tous un objectif affiché : protéger le débat démocratique.
Cependant, observés dans leur ensemble, ces mécanismes dessinent progressivement une nouvelle architecture de gouvernance de l’information numérique.
Chaque étape ajoute un nouvel acteur, une nouvelle procédure ou un nouvel outil de coordination. L’enjeu dépasse désormais la seule suppression de contenus manifestement illicites. Il concerne également l’organisation de l’espace informationnel lui-même.
L’indépendance peut-elle être garantie ?
Parmi les propositions du Sénat figure la création d’un observatoire indépendant de la désinformation.
L’expression appelle naturellement une question : comment garantir l’indépendance d’un organisme chargé d’émettre des recommandations susceptibles d’influencer la visibilité de certains contenus ?
Son financement, la désignation de ses membres, ses méthodes d’analyse, la publication de ses critères ou encore les voies de recours constitueront des éléments déterminants pour apprécier sa crédibilité.
L’indépendance ne peut pas seulement être affirmée. Elle doit pouvoir être démontrée et contrôlée.
Qui contrôle les contrôleurs ?
Cette interrogation dépasse largement le seul cadre français.
L’Union européenne soutient déjà différents programmes consacrés à la lutte contre la désinformation, au fact-checking, à la résilience démocratique ou encore au renforcement de certains médias.
Ces politiques poursuivent des objectifs assumés de protection du débat public. Elles soulèvent néanmoins une interrogation classique dans tout État de droit : quels contre-pouvoirs existent lorsque les institutions chargées de protéger l’information participent également à définir les critères de confiance, à coordonner certains acteurs et à dialoguer avec les grandes plateformes ?
Cette question n’implique pas que ces institutions agissent de manière partisane. Elle rappelle simplement qu’en démocratie, tout pouvoir, même animé des meilleures intentions, appelle des mécanismes de contrôle et de transparence.
Une vigilance qui concerne toutes les sensibilités
Aujourd’hui, certains peuvent considérer que ces dispositifs protègent leurs propres convictions. Demain, une alternance politique pourrait conduire d’autres responsables à utiliser les mêmes outils selon des priorités différentes.
C’est pourquoi le débat dépasse les clivages habituels.
Les garanties apportées à la liberté d’expression ne sont pas conçues pour protéger uniquement les opinions majoritaires ou consensuelles. Elles existent également pour préserver le droit d’exprimer des analyses minoritaires, contestées ou dérangeantes, tant qu’elles demeurent dans le cadre de la loi.
Au fond, la véritable question n’est peut-être pas de savoir qui exercera demain ces nouveaux pouvoirs. Elle consiste surtout à déterminer quelles limites démocratiques devront toujours leur être imposées.
Les premiers concernés seront les médias indépendants
Le débat autour de la désinformation ne concerne pas uniquement les grandes plateformes ou les institutions publiques. Il touche aussi des milliers de médias indépendants, de sites spécialisés, d’associations et de créateurs de contenus qui participent chaque jour au débat démocratique.
Contrairement aux grands groupes de presse, ces acteurs disposent rarement d’importants moyens financiers ou de réseaux de diffusion puissants. Leur visibilité dépend largement des moteurs de recherche, des réseaux sociaux et des recommandations algorithmiques.
Une dépendance devenue incontournable
Publier un article de qualité ne garantit plus qu’il rencontrera son public.
Aujourd’hui, une grande partie des lecteurs découvre une information parce qu’elle apparaît dans un fil d’actualité, une recherche ou une suggestion automatique. Lorsque ces mécanismes évoluent, les conséquences peuvent être considérables.
De nombreux éditeurs ont déjà connu de fortes variations d’audience après des modifications des algorithmes des grandes plateformes. Ces changements peuvent répondre à des objectifs légitimes. Ils rappellent néanmoins qu’une grande partie de la circulation de l’information dépend désormais de règles définies par quelques acteurs privés.
Pour les structures les plus modestes, cette dépendance constitue une fragilité permanente.
Le pluralisme ne se mesure pas au nombre de médias
La France compte plusieurs milliers de médias. Ce chiffre pourrait laisser penser que le pluralisme est garanti.
En réalité, la diversité des opinions dépend aussi de leur capacité à être découvertes par le public.
Si certains contenus deviennent systématiquement plus visibles que d’autres, sans que les critères soient pleinement compris ou débattus, le pluralisme risque progressivement de se réduire. Les opinions minoritaires ne disparaissent pas. Elles deviennent simplement plus difficiles à rencontrer.
Or la richesse d’une démocratie repose aussi sur la confrontation d’analyses différentes, parfois inconfortables, dès lors qu’elles respectent le cadre légal.
Préserver la liberté sans renoncer à protéger la démocratie
La lutte contre les manipulations de l’information constitue un défi bien réel. Personne ne souhaite voir des campagnes coordonnées d’ingérence étrangère ou des contenus frauduleux perturber une élection.
Pour autant, cette exigence ne doit pas conduire à considérer toute parole dissidente comme une menace potentielle.
L’histoire montre que les démocraties se renforcent moins par l’uniformité des opinions que par leur capacité à organiser un débat ouvert, contradictoire et transparent.
Les outils proposés aujourd’hui devront donc être évalués non seulement à l’aune de leur efficacité, mais aussi de leur impact sur les libertés publiques. Car une démocratie ne se juge pas uniquement à sa capacité de combattre les manipulations. Elle se mesure également à la manière dont elle protège l’expression des voix indépendantes, y compris lorsque celles-ci dérangent.
Le pluralisme ne se décrète pas
La lutte contre les manipulations de l’information constitue un défi bien réel. Les États démocratiques ne peuvent l’ignorer. Cependant, les outils proposés pour y répondre soulèvent eux aussi des questions fondamentales. Plus le pouvoir d’influencer la circulation de l’information se concentre, plus les exigences de transparence, de contrôle et de pluralisme deviennent essentielles.
En Bretagne, ce débat n’est pas théorique. Il concerne aussi les médias indépendants qui participent chaque jour au débat public.
Demain, des médias comme Agence Bretagne Presse (ABP) ou NHU Bretagne pourraient-ils, eux aussi, voir leur visibilité affectée par l’évolution des règles de modération, des critères de confiance ou des algorithmes de recommandation ?
Personne ne peut aujourd’hui répondre avec certitude à cette question. Mais peut-on raisonnablement considérer qu’elle ne mérite pas d’être posée ?
L’histoire des libertés publiques enseigne qu’il vaut toujours mieux s’interroger avant que les équilibres ne soient modifiés plutôt qu’après.
Une chose, en revanche, est certaine. Plus les médias indépendants sont nombreux, solides et soutenus par leurs lecteurs, plus le pluralisme de l’information est protégé. Soutenir dès aujourd’hui des médias bretons comme ABP ou NHU Bretagne, c’est contribuer à préserver une diversité de regards qui constitue l’une des forces d’une démocratie vivante.
Au fond, la véritable question n’est peut-être pas de savoir qui aura raison demain. Elle est de savoir si, demain encore, chacun pourra librement entendre des voix différentes avant de se forger sa propre opinion.
Des médias bretons indépendants comme ABP ou NHU Bretagne seront-ils un jour concernés ? Personne ne peut aujourd’hui répondre à cette question.
Mais peut-on raisonnablement considérer qu’elle ne mérite pas d’être posée ?
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Pennskeudenn krouet gant / Illustration principale générée par ChatGPT5.5 pour et par NHU Bretagne
